DETR · 2021

acquisition d'un camion-benne-services techniques

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES

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En résumé : En 2021, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES a bénéficié de 17 400,00 € au titre de DETR pour « acquisition d'un camion-benne-services techniques », soit 50,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Mende
Thématiques: Services publics de proximité

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	34 800,00 €
Subvention accordée	17 400,00 €
Taux de financement	50,00 %

Le bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES

Organisme

SIREN: 244800363
Commune du siège: FOURNELS
Adresse du siège: MAIRIE PL DU FOIRAIL 48310 FOURNELS - 48310
Département: 48

Projets et financements

Projets recensés: 9
Subventions accordées: 1 201 994 €
Travaux éligibles: 2 309 845 €
Taux moyen de subvention: 51,57 %
Années représentées: 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
Dispositifs mobilisés: DETR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 04/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 04/11/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 44.81744, 3.12014.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 04/11/2026.

Données importées le 04/11/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 04/11/2026.

Dernière mise à jour publique le 04/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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