COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES
Les financements publics accordés à l’organisme
Découvrez les projets portés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont cet organisme est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
En résumé
9 projets sont recensés pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES (2018 – 2023), pour 1,2 M€ de subventions accordées et 2,3 M€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 1,92 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Autres bénéficiaires
9 projets
1,2 M€ de subventions
Évolution des financements
201820192020202120222023
Voir le détail par année et par porteur
| Année | Projets | Subventions |
|---|---|---|
| 2018 | 1 | 58 387,00 € |
| 2019 | 1 | 6 420,00 € |
| 2020 | 1 | 836 085,00 € |
| 2021 | 3 | 150 042,68 € |
| 2022 | 1 | 30 600,00 € |
| 2023 | 2 | 120 459,00 € |
Évolution des financements par dispositif
DETR
201820192020202120222023
201820192020202120222023
Dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
- DEVEC : 2 projet(s), 916 565,40 €
- Non renseigné : 5 projet(s), 178 407,00 €
- PBU - Patrimoine Bâti Urbanisme : 1 projet(s), 54 859,00 €
- SAN : 1 projet(s), 52 162,28 €
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DETR
Repères administratifs et financiers
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES
Organisme
- SIREN
- 244800363
- Commune du siège
- FOURNELS
- Adresse du siège
- MAIRIE PL DU FOIRAIL 48310 FOURNELS - 48310
- Département
- 48
Projets et financements
- Projets recensés
- 9
- Subventions accordées
- 1 201 994 €
- Travaux éligibles
- 2 309 845 €
- Taux moyen de subvention
- 51,57 %
- Années représentées
- 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
- Dispositifs mobilisés
- DETR
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 04/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.