DETR · 2021

Extension du réseau AEP du SIVU vers le Mazilhou depuis le secteur de la Borie

SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET

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En résumé : En 2021, SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET a bénéficié de 42 540,00 € au titre de DETR pour « Extension du réseau AEP du SIVU vers le Mazilhou depuis le secteur de la Borie », soit 30,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « EED ».

Catégorie: EED
Arrondissement: Florac
Thématiques: Eau & assainissement

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	141 800,00 €
Subvention accordée	42 540,00 €
Taux de financement	30,00 %

Le bénéficiaire

SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET

Organisme

SIREN: 254800774
Commune du siège: BASSURELS
Adresse du siège: MAIRIE 48400 BASSURELS - 48400
Département: 48

Projets et financements

Projets recensés: 2
Subventions accordées: 57 332 €
Travaux éligibles: 218 682 €
Taux moyen de subvention: 24,62 %
Années représentées: 2021
Dispositifs mobilisés: DETR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 04/11/2026.

Légende des marqueurs

Centre de la commune

Coordonnées : 44.16270, 3.60130.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 04/11/2026.

Données importées le 04/11/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 04/11/2026.

Dernière mise à jour publique le 04/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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