SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET
Les financements publics accordés à l’organisme
Découvrez les projets portés par SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont cet organisme est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
En résumé
2 projets sont recensés pour SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET (2021), pour 57 k€ de subventions accordées et 219 k€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 3,81 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Autres bénéficiaires
2 projets
57 k€ de subventions
Évolution des financements
2021
Voir le détail par année et par porteur
| Année | Projets | Subventions |
|---|---|---|
| 2021 | 2 | 57 332,26 € |
Évolution des financements par dispositif
DETR
2021
2021
Dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
- EED : 2 projet(s), 57 332,26 €
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DETR
Repères administratifs et financiers
SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET
Organisme
- SIREN
- 254800774
- Commune du siège
- BASSURELS
- Adresse du siège
- MAIRIE 48400 BASSURELS - 48400
- Département
- 48
Projets et financements
- Projets recensés
- 2
- Subventions accordées
- 57 332 €
- Travaux éligibles
- 218 682 €
- Taux moyen de subvention
- 24,62 %
- Années représentées
- 2021
- Dispositifs mobilisés
- DETR
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.