DETR · 2023

Acquisition d’un véhicule électrique neuf en remplacement de l’actuel véhicule thermique vieillissant

SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES

Exporter en PDF

En résumé : En 2023, SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES a bénéficié de 14 166,00 € au titre de DETR pour « Acquisition d’un véhicule électrique neuf en remplacement de l’actuel véhicule thermique vieillissant », soit 40,01 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Coutances

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles35 408,00 €
Subvention accordée14 166,00 €
Taux de financement40,01 %

Le bénéficiaire

SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES

Organisme

SIREN
255003469
Commune du siège
LA HAYE
Adresse du siège
SAINT SYMPHORIEN LE VALOIS 20 RUE DE LA VALOISERIE 50250 LA HAYE - 50250
Département
50

Projets et financements

Projets recensés
1
Subventions accordées
14 166 €
Travaux éligibles
35 408 €
Taux moyen de subvention
40,01 %
Années représentées
2023
Dispositifs mobilisés
DETR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 30/10/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 49.29569, -1.55959.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 30/10/2026.
  2. Données importées le 30/10/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 30/10/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 05/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 05/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

Signaler une donnée incorrecte

Le signalement sera vérifié avant toute correction. Votre adresse sert uniquement à vous recontacter à ce sujet.