SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES
Les financements publics accordés à l’organisme
Découvrez les projets portés par SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont cet organisme est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
En résumé
1 projet est recensé pour SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES (2023), pour 14 k€ de subventions accordées et 35 k€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 2,50 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Autres bénéficiaires
1 projet
14 k€ de subventions
Évolution des financements
2023
Voir le détail par année et par porteur
| Année | Projets | Subventions |
|---|---|---|
| 2023 | 1 | 14 166,00 € |
Évolution des financements par dispositif
DETR
2023
2023
Dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
- Non renseigné : 1 projet(s), 14 166,00 €
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DETR
Repères administratifs et financiers
SYNDICAT D ASSAINISSEMENT LES ROSELIERES
Organisme
- SIREN
- 255003469
- Commune du siège
- LA HAYE
- Adresse du siège
- SAINT SYMPHORIEN LE VALOIS 20 RUE DE LA VALOISERIE 50250 LA HAYE - 50250
- Département
- 50
Projets et financements
- Projets recensés
- 1
- Subventions accordées
- 14 166 €
- Travaux éligibles
- 35 408 €
- Taux moyen de subvention
- 40,01 %
- Années représentées
- 2023
- Dispositifs mobilisés
- DETR
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 05/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.