DETR · 2022

Pose de sable stabilisé pour favoriser le déplacement de personnes handicapées dans le cimetière

SAINT-SÉBASTIEN-DE-RAIDS

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En résumé : En 2022, SAINT-SÉBASTIEN-DE-RAIDS a bénéficié de 12 387,00 € au titre de DETR pour « Pose de sable stabilisé pour favoriser le déplacement de personnes handicapées dans le cimetière », soit 42,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « 4-2-2 ».

Catégorie
4-2-2
Arrondissement
Coutances

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles29 495,00 €
Subvention accordée12 387,00 €
Taux de financement42,00 %

Le bénéficiaire

Saint-Sébastien-de-Raids

Commune

Code INSEE
50552
Code Postal
50190
EPCI de rattachement
CC Côte Ouest Centre Manche
SIREN
Non renseigné
Population
322 habitants
Département
50

Projets et financements

Projets recensés
4
Subventions accordées
256 201 €
Travaux éligibles
991 955 €
Taux moyen de subvention
31,76 %
Années représentées
2022, 2023, 2025
Dispositifs mobilisés
DETR, FV

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune4991 955 €256 201 €31,76 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 30/10/2026.

Légende des marqueurs

  • Centre de la commune

Coordonnées : 49.19290, -1.37340.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 30/10/2026.
  2. Données importées le 30/10/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 30/10/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 05/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 05/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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