DETR · 2022

Réalisation de toilettes sanitaires accessibles aux personnes à mobilité réduite pour les infrastructures de sports et de loisirs de la commune déléguée de Le Teilleul

LE TEILLEUL

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En résumé : En 2022, LE TEILLEUL a bénéficié de 9 750,00 € au titre de DETR pour « Réalisation de toilettes sanitaires accessibles aux personnes à mobilité réduite pour les infrastructures de sports et de loisirs de la commune déléguée de Le Teilleul », soit 32,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « 4-1-14 ».

Catégorie
4-1-14
Arrondissement
Avranches
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles30 469,00 €
Subvention accordée9 750,00 €
Taux de financement32,00 %

Le bénéficiaire

Le Teilleul

Commune

Code INSEE
50591
Code Postal
50640
EPCI de rattachement
CA Mont-Saint-Michel-Normandie
SIREN
Non renseigné
Population
1 706 habitants
Département
50

Projets et financements

Projets recensés
15
Subventions accordées
933 109 €
Travaux éligibles
2 903 388 €
Taux moyen de subvention
31,54 %
Années représentées
2018, 2019, 2021, 2022, 2023, 2024, 2025
Dispositifs mobilisés
DETR, DSIL, FV

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune152 903 388 €933 109 €31,54 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 30/10/2026.

Légende des marqueurs

  • Centre de la commune

Coordonnées : 48.55090, -0.88900.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 30/10/2026.
  2. Données importées le 30/10/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 30/10/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 05/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 05/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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