Fonds vert Régional · 2023

Recyclage de l'ilot Verlaque

ETS PUB FONCIER P.A.C.A (EPF PACA)

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En résumé : En 2023, ETS PUB FONCIER P.A.C.A (EPF PACA) a bénéficié de 400 000,00 € au titre de Fonds vert Régional pour « Recyclage de l'ilot Verlaque », soit 33,33 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « RECYCLAGE FONCIER ».

Catégorie
RECYCLAGE FONCIER
Lieu d’implantation du projet
La Seyne-sur-Mer
Arrondissement
Toulon

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles1 200 000,00 €
Subvention accordée400 000,00 €
Taux de financement33,33 %

Le bénéficiaire

ETS PUB FONCIER P.A.C.A (EPF PACA)

Organisme

SIREN
441649225
Commune du siège
MARSEILLE 1
Adresse du siège
LE NOAILLES 62 64 LA CANEBIERE 13001 MARSEILLE 1 - 13001
Département
83

Projets et financements

Projets recensés
1
Subventions accordées
400 000 €
Travaux éligibles
1 200 000 €
Taux moyen de subvention
33,33 %
Années représentées
2023
Dispositifs mobilisés
FVR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 25/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Point affiché : commune d’implantation du projet (La Seyne-sur-Mer), distincte du siège du bénéficiaire.

Dernier enrichissement territorial : 25/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Centre de la commune

Coordonnées : 43.08370, 5.87890.

Source : commune d’implantation - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 25/09/2026.
  2. Données importées le 25/09/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 25/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 25/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 25/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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