DETR · 2018

Installation d'un systeme de video-protection - Tranche ndeg1

MOUSTIERS-SAINTE-MARIE

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En résumé : En 2018, MOUSTIERS-SAINTE-MARIE a bénéficié de 31 407,00 € au titre de DETR pour « Installation d'un systeme de video-protection - Tranche ndeg1 », soit 50,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Digne-les-Bains
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles62 813,58 €
Subvention accordée31 407,00 €
Taux de financement50,00 %

Le bénéficiaire

Moustiers-Sainte-Marie

Commune

Code INSEE
04135
Code Postal
04360
EPCI de rattachement
CA Provence-Alpes-Agglomération
SIREN
210401352
Population
683 habitants
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
1
Subventions accordées
31 407 €
Travaux éligibles
62 814 €
Taux moyen de subvention
50,00 %
Années représentées
2018
Dispositifs mobilisés
DETR

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune162 814 €31 407 €50,00 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 11/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales complètes

Dernier enrichissement territorial : 05/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.84639, 6.22201.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 05/09/2026.
  2. Données importées le 05/09/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 05/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 11/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 11/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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