DETR · 2019

construction d'une micro-crèche à SAint Alban

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER

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En résumé : En 2019, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER a bénéficié de 263 536,00 € au titre de DETR pour « construction d'une micro-crèche à SAint Alban », soit 59,80 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « SOC ».

Catégorie
SOC
Arrondissement
Mende
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles440 670,00 €
Subvention accordée263 536,00 €
Taux de financement59,80 %

Le bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER

Organisme

SIREN
200006765
Commune du siège
SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE
Adresse du siège
MAIRIE PL BREUIL 48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE - 48120
Département
48

Projets et financements

Projets recensés
1
Subventions accordées
263 536 €
Travaux éligibles
440 670 €
Taux moyen de subvention
59,80 %
Années représentées
2019
Dispositifs mobilisés
DETR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 04/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 04/11/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 44.77993, 3.38365.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 04/11/2026.
  2. Données importées le 04/11/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 04/11/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 04/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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