Fonds vert Régional · 2023

Etude relative à la mise en place du schéma de traitement des biodéchets collectés séparément sur le périmètre du SITTOMAT

SITTOMAT

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En résumé : En 2023, SITTOMAT a bénéficié de 87 500,00 € au titre de Fonds vert Régional pour « Etude relative à la mise en place du schéma de traitement des biodéchets collectés séparément sur le périmètre du SITTOMAT », soit 44,87 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « BIODECHETS ».

Catégorie: BIODECHETS
Arrondissement: Toulon
Thématiques: Transition écologique & énergie

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	195 000,00 €
Subvention accordée	87 500,00 €
Taux de financement	44,87 %

Le bénéficiaire

SITTOMAT

Organisme

SIREN: 258300953
Commune du siège: TOULON
Adresse du siège: L ESCAILLON CHEMIN GAETAN GASTALDO 83200 TOULON - 83200
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 4
Subventions accordées: 5 624 458 €
Travaux éligibles: 77 463 434 €
Taux moyen de subvention: 21,09 %
Années représentées: 2022, 2023
Dispositifs mobilisés: ADEME, FVR

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 24/10/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 25/09/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.12576, 5.88940.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 25/09/2026.

Données importées le 25/09/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 25/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 25/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 25/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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