DSIL · 2021

Mise en conformite sanitaire et en accessibilite du plan d'eau des Ferreols - Tranche 2

Digne-les-bains

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En résumé : En 2021, Digne-les-bains a bénéficié de 200 030,01 € au titre de DSIL pour « Mise en conformite sanitaire et en accessibilite du plan d'eau des Ferreols - Tranche 2 », soit 11,17 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DSIL.

Catégorie
Non renseignée
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles1 790 779,00 €
Subvention accordée200 030,01 €
Taux de financement11,17 %

Le bénéficiaire

Digne-les-bains

Commune

Code INSEE
Non renseigné
Code Postal
Non renseignés
EPCI de rattachement
Non renseigné
SIREN
Non renseigné
Population
Non renseigné
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
1
Subventions accordées
200 030 €
Travaux éligibles
1 790 779 €
Taux moyen de subvention
11,17 %
Années représentées
2021
Dispositifs mobilisés
DSIL

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Autres bénéficiaires11 790 779 €200 030 €11,17 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 11/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales à vérifier

Dernier enrichissement territorial : 05/09/2026.

La localisation de ce projet n’est pas disponible.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 05/09/2026.
  2. Données importées le 05/09/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 05/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 11/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 11/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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