DETR · 2023

Extension du réseau d'assainissement au clot du Jay et réfection du réseau eau à Ambesc Village

CLAMENSANE

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En résumé : En 2023, CLAMENSANE a bénéficié de 150 479,00 € au titre de DETR pour « Extension du réseau d'assainissement au clot du Jay et réfection du réseau eau à Ambesc Village », soit 30,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Forcalquier
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles501 595,00 €
Subvention accordée150 479,00 €
Taux de financement30,00 %

Le bénéficiaire

Clamensane

Commune

Code INSEE
04057
Code Postal
04250
EPCI de rattachement
CC du Sisteronais-Buëch
SIREN
210400578
Population
183 habitants
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
6
Subventions accordées
200 787 €
Travaux éligibles
594 636 €
Taux moyen de subvention
51,90 %
Années représentées
2018, 2021, 2023
Dispositifs mobilisés
DETR

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune6594 636 €200 787 €51,90 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 11/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 05/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 44.32298, 6.06949.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 05/09/2026.
  2. Données importées le 05/09/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 05/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 11/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 11/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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