DETR · 2023

Raccordement d'adduction d'eau potable Les Pascaux

BELLAFFAIRE

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En résumé : En 2023, BELLAFFAIRE a bénéficié de 8 625,00 € au titre de DETR pour « Raccordement d'adduction d'eau potable Les Pascaux », soit 60,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Forcalquier
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles14 375,00 €
Subvention accordée8 625,00 €
Taux de financement60,00 %

Le bénéficiaire

Bellaffaire

Commune

Code INSEE
04026
Code Postal
04250
EPCI de rattachement
CC du Sisteronais-Buëch
SIREN
210400263
Population
159 habitants
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
10
Subventions accordées
203 605 €
Travaux éligibles
370 776 €
Taux moyen de subvention
52,54 %
Années représentées
2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
Dispositifs mobilisés
DETR

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune10370 776 €203 605 €52,54 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 11/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 05/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 44.41917, 6.17589.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 05/09/2026.
  2. Données importées le 05/09/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 05/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 11/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 11/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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