FONDS VERT · 2024

Reprendre les ouvrages d’art pour limiter les effets de verrou hydraulique (Pansard)

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES

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En résumé : En 2024, COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES a bénéficié de 53 365,00 € au titre de FONDS VERT pour « Reprendre les ouvrages d’art pour limiter les effets de verrou hydraulique (Pansard) », soit 10,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de FONDS VERT.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Toulon
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles533 646,00 €
Subvention accordée53 365,00 €
Taux de financement10,00 %

Le bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES

Organisme

SIREN
200027100
Commune du siège
LA LONDE-LES-MAURES
Adresse du siège
MAIRIE PLACE DU 11 NOVEMBRE 83250 LA LONDE-LES-MAURES - 83250
Département
83

Projets et financements

Projets recensés
10
Subventions accordées
2 514 829 €
Travaux éligibles
26 782 919 €
Taux moyen de subvention
9,71 %
Années représentées
2023, 2024
Dispositifs mobilisés
FONDS VERT

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 07/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 02/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.13855, 6.23533.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 24/08/2026.
  2. Données importées le 24/08/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 02/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 08/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 08/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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