FONDS VERT · 2024

Aménagement hydraulique du site de la Palud sur la commune de Fréjus (protection de 434 entreprises)

SM DE L'ARGENS

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En résumé : En 2024, SM DE L'ARGENS a bénéficié de 1 800 000,00 € au titre de FONDS VERT pour « Aménagement hydraulique du site de la Palud sur la commune de Fréjus (protection de 434 entreprises) », soit 9,49 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de FONDS VERT.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Draguignan
Thématiques: Eau & assainissement

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	18 972 299,00 €
Subvention accordée	1 800 000,00 €
Taux de financement	9,49 %

Le bénéficiaire

SM DE L'ARGENS

Organisme

SIREN: 200047611
Commune du siège: TRANS-EN-PROVENCE
Adresse du siège: RUE DE LA CALADE PLACE DES MOULINS 83720 TRANS-EN-PROVENCE - 83720
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 7
Subventions accordées: 26 653 608 €
Travaux éligibles: 133 696 083 €
Taux moyen de subvention: 21,17 %
Années représentées: 2015, 2016, 2023, 2024, 2025
Dispositifs mobilisés: BARNIER, FONDS VERT

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 08/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 02/09/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.50141, 6.48596.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 24/08/2026.

Données importées le 24/08/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 02/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 08/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 08/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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