FONDS VERT · 2023

Réduction du risque d’inondation sur le quartier de l’Oratoire et aménagement de la ZEC du Plan du Pont

SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU (SMBVG)

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En résumé : En 2023, SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU (SMBVG) a bénéficié de 212 750,00 € au titre de FONDS VERT pour « Réduction du risque d’inondation sur le quartier de l’Oratoire et aménagement de la ZEC du Plan du Pont », soit 10,01 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de FONDS VERT.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Toulon

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	2 125 000,00 €
Subvention accordée	212 750,00 €
Taux de financement	10,01 %

Le bénéficiaire

SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU (SMBVG)

Organisme

SIREN: 200046795
Commune du siège: PIERREFEU-DU-VAR
Adresse du siège: MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR PLACE URBAIN SENES 83390 PIERREFEU-DU-VAR - 83390
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 11
Subventions accordées: 7 580 503 €
Travaux éligibles: 38 154 849 €
Taux moyen de subvention: 16,73 %
Années représentées: 2018, 2023, 2024, 2025, 2026
Dispositifs mobilisés: BARNIER, FONDS VERT

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 31/08/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 02/09/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.22735, 6.14437.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 24/08/2026.

Données importées le 24/08/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 02/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 02/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 02/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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