DSIL · 2024

Unité de valorisation des déchets à Bagnols-en-Forêt (UVM et voiries) (Phase 2 – T2)

SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV)

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En résumé : En 2024, SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV) a bénéficié de 249 999,41 € au titre de DSIL pour « Unité de valorisation des déchets à Bagnols-en-Forêt (UVM et voiries) (Phase 2 – T2) », soit 4,72 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DSIL.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Draguignan
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles5 300 000,00 €
Subvention accordée249 999,41 €
Taux de financement4,72 %

Le bénéficiaire

SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV)

Organisme

SIREN
258300581
Commune du siège
FREJUS
Adresse du siège
PARC D'ACTIVITES LE CAPITOU POLE BTP 32 ALLEE SEBASTIEN VAUBAN 83600 FREJUS - 83600
Département
83

Projets et financements

Projets recensés
2
Subventions accordées
1 000 000 €
Travaux éligibles
16 000 000 €
Taux moyen de subvention
5,86 %
Années représentées
2023, 2024
Dispositifs mobilisés
DSIL

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 03/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 02/09/2026.

Légende des marqueurs

  • Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.47020, 6.72523.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 07/08/2026.
  2. Données importées le 07/08/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 02/09/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 08/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 08/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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