DSIL · 2023

Construction d’une unité de valorisation des déchets ménagers – Phase 2, tranche 1 : «Mise en place de l’équipement industriel et mise en service» - Bagnols en Forêt

SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV)

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En résumé : En 2023, SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV) a bénéficié de 750 000,45 € au titre de DSIL pour « Construction d’une unité de valorisation des déchets ménagers – Phase 2, tranche 1 : «Mise en place de l’équipement industriel et mise en service» - Bagnols en Forêt », soit 7,01 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DSIL.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Draguignan

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	10 700 000,00 €
Subvention accordée	750 000,45 €
Part subventionnée	7,01 %

Le bénéficiaire

SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV)

Organisme

SIREN: 258300581
Commune du siège: FREJUS
Adresse du siège: PARC D'ACTIVITES LE CAPITOU POLE BTP 32 ALLEE SEBASTIEN VAUBAN 83600 FREJUS - 83600
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 2
Subventions accordées: 1 000 000 €
Travaux éligibles: 16 000 000 €
Taux moyen de subvention: 5,86 %
Années représentées: 2023, 2024
Dispositifs mobilisés: DSIL

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 20/08/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 07/08/2026.

Légende des marqueurs

Localisation du projet

Coordonnées : 43.47020, 6.72523.

La précision de cette position n’est pas renseignée : elle peut correspondre au siège du bénéficiaire ou à un centre approximatif plutôt qu’à l’emplacement exact du projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 07/08/2026.

Données importées le 07/08/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 07/08/2026.

Dernière mise à jour publique le 07/08/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 07/08/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions, permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions + SIRENE siège.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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