FONDS VERT · 2023

Débroussaillement et mise au gabarit des chemins accédant aux zones sensibles

COTIGNAC

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En résumé : En 2023, COTIGNAC a bénéficié de 30 000,00 € au titre de FONDS VERT pour « Débroussaillement et mise au gabarit des chemins accédant aux zones sensibles », soit 37,50 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de FONDS VERT.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Brignoles
Thématiques: Défense incendie & risques naturels

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	80 000,00 €
Subvention accordée	30 000,00 €
Taux de financement	37,50 %

Le bénéficiaire

Cotignac

Commune

Code INSEE: 83046
Code Postal: 83570
EPCI de rattachement: CA de la Provence Verte
SIREN: Non renseigné
Population: 2 197 habitants
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 12
Subventions accordées: 753 777 €
Travaux éligibles: 2 926 394 €
Taux moyen de subvention: 26,60 %
Années représentées: 2018, 2019, 2021, 2022, 2023, 2024, 2025
Dispositifs mobilisés: DETR, DSIL, FIPD, FITN, FONDS VERT

Financements par répartition

Financements par répartition
Répartition	Projets	Travaux éligibles	Subventions accordées	Taux moyen
Commune	12	2 926 394 €	753 777 €	26,60 %

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 08/09/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 02/09/2026.

Légende des marqueurs

Centre de la commune

Coordonnées : 43.52460, 6.14360.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 07/08/2026.

Données importées le 07/08/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 02/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 08/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 08/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : geo.api.gouv.fr + IGN ADMIN EXPRESS + data.gouv.fr/circonscriptions.

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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