SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU RU DE FONTBELLE (SIAEP)
Les financements publics accordés à l’organisme
Découvrez les projets portés par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU RU DE FONTBELLE (SIAEP) et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont cet organisme est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
En résumé
9 projets sont recensés pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU RU DE FONTBELLE (SIAEP) (2018 – 2025), pour 385 k€ de subventions accordées et 874 k€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 2,27 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU RU DE FONTBELLE (SIAEP) est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Autres bénéficiaires
9 projets
385 k€ de subventions
Évolution des financements
Voir le détail par année et par porteur
| Année | Projets | Subventions |
|---|---|---|
| 2018 | 1 | 95 000,00 € |
| 2024 | 3 | 73 108,00 € |
| 2025 | 5 | 216 739,98 € |
Évolution des financements par dispositif
DETR
Agence de l'eau
Dispositifs mobilisés
Répartition des dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
- Eau : 5 projet(s), 214 765,98 €
- EED : 1 projet(s), 95 000,00 €
- Investissement : 3 projet(s), 75 082,00 €
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DETR
Agence de l'eau
Repères administratifs et financiers
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU RU DE FONTBELLE (SIAEP)
Organisme
- SIREN
- 254800196
- Commune du siège
- LES MONTS VERTS
- Adresse du siège
- MAIRIE LE BACON 48200 LES MONTS VERTS - 48200
- Département
- 48
Projets et financements
- Projets recensés
- 9
- Subventions accordées
- 384 848 €
- Travaux éligibles
- 874 217 €
- Taux moyen de subvention
- 44,89 %
- Années représentées
- 2018, 2024, 2025
- Dispositifs mobilisés
- Agence de l'eau, DETR
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 04/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.