COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE
Les financements publics accordés à l’organisme
Découvrez les projets portés par COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont cet organisme est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
En résumé
5 projets sont recensés pour COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE (2020 – 2023), pour 1,1 M€ de subventions accordées et 2,8 M€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 2,51 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Autres bénéficiaires
5 projets
1,1 M€ de subventions
Évolution des financements
202020222023
Voir le détail par année et par porteur
| Année | Projets | Subventions |
|---|---|---|
| 2020 | 3 | 892 023,20 € |
| 2022 | 1 | 10 674,00 € |
| 2023 | 1 | 198 079,00 € |
Évolution des financements par dispositif
DETR
20202022
20202022
DSIL
2023
2023
Dispositifs mobilisés
Répartition des dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
- SAN : 2 projet(s), 810 205,20 €
- Réalisation d'hébergements et d'équipements publics rendus nécessaires par l'accroissement du nombre d'habitants : 1 projet(s), 198 079,00 €
- Non renseigné : 2 projet(s), 92 492,00 €
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DETR
DSIL
Repères administratifs et financiers
COMMUNAUTE COM CEVENNES AU MONT LOZERE
Organisme
- SIREN
- 244800496
- Commune du siège
- PONT DE MONTVERT SUD MONT LOZERE
- Adresse du siège
- HOTEL DE VILLE 48220 PONT DE MONTVERT SUD MONT LOZERE - 48220
- Département
- 48
Projets et financements
- Projets recensés
- 5
- Subventions accordées
- 1 100 776 €
- Travaux éligibles
- 2 761 766 €
- Taux moyen de subvention
- 51,20 %
- Années représentées
- 2020, 2022, 2023
- Dispositifs mobilisés
- DETR, DSIL
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 04/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.