Le Mesnil-Ozenne
Les financements publics accordés à la commune
Découvrez les projets portés par la commune de Le Mesnil-Ozenne et soutenus par des financements publics.
Les chiffres de cette fiche concernent uniquement les projets dont la commune est bénéficiaire, quel que soit leur lieu de réalisation.
En un coup d’œil
Le montant des travaux éligibles correspond aux dépenses retenues pour le calcul des aides ; la subvention accordée est la part financée par les dispositifs publics présents dans les données. Ni l’un ni l’autre n’est le coût total des projets.
* Rapporté à la population DGF de Le Mesnil-Ozenne (exercice 2026) : population Insee majorée des résidences secondaires et des places de caravanes. Le dénominateur démographique ne varie pas avec l’année de subvention. ** Rapporté à la population municipale Insee de Le Mesnil-Ozenne (millésime 2023). Le dénominateur démographique ne varie pas avec l’année de subvention.
En résumé
3 projets sont recensés pour Le Mesnil-Ozenne (2022 – 2025), pour 396 k€ de subventions accordées et 971 k€ de travaux éligibles.
1 € de subvention accordée accompagne 2,45 € de travaux éligibles
Qui porte les projets recensés ?
La commune de Le Mesnil-Ozenne est bénéficiaire des projets présentés dans cette fiche.
Porteurs communaux
3 projets
396 k€ de subventions
Évolution des financements
202220232025
Voir le détail par année et par porteur
Commune
| Année | Projets | Travaux éligibles | Subventions accordées | Taux moyen |
|---|---|---|---|---|
| 2022 | 1 | 661 711,00 € | 297 769,00 € | 45,00 % |
| 2023 | 1 | 18 590,00 € | 11 154,00 € | 60,00 % |
| 2025 | 1 | 290 628,00 € | 87 188,00 € | 30,00 % |
| Total | 3 | 970 929,00 € | 396 111,00 € | 45,00 % |
Évolution des financements par dispositif
DSIL
2022
2022
DETR
20232025
20232025
Dispositifs mobilisés
Répartition des dispositifs mobilisés
Quels types de projets sont financés ?
Commune
| Catégorie | Projets | Travaux éligibles | Subventions accordées | Taux moyen |
|---|---|---|---|---|
| 8 / Résilience sanitaire | 1 | 661 711,00 € | 297 769,00 € | 45,00 % |
| Catégorie 2 : transition écologique, Catégorie 3 : accessibilité, mises aux normes, sécurité, Catégorie 4 : maintien et développement des équipements publics, Catégorie 5 : développement économique | 1 | 290 628,00 € | 87 188,00 € | 30,00 % |
| 4-2-5 | 1 | 18 590,00 € | 11 154,00 € | 60,00 % |
| Total | 3 | 970 929,00 € | 396 111,00 € | 45,00 % |
Répartition par tranche de subvention
Répartition par tranche de subvention par dispositif
DSIL
DETR
Repères administratifs et financiers
Le Mesnil-Ozenne
Commune
- Code INSEE
- 50317
- Code Postal
- 50220
- EPCI de rattachement
- CA Mont-Saint-Michel-Normandie
- SIREN
- Non renseigné
- Population
- 265 habitants
- Population DGF
- 285 habitants (exercice 2026)
- Département
- 50
Projets et financements
- Projets recensés
- 3
- Subventions accordées
- 396 111 €
- Travaux éligibles
- 970 929 €
- Taux moyen de subvention
- 45,00 %
- Années représentées
- 2022, 2023, 2025
- Dispositifs mobilisés
- DETR, DSIL
Financements par répartition
| Répartition | Projets | Travaux éligibles | Subventions accordées | Taux moyen |
|---|---|---|---|---|
| Commune | 3 | 970 929 € | 396 111 € | 45,00 % |
Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 05/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.
Sources des données
Dernière mise à jour connue : 05/11/2026.
Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.
Voir le détail des sources
Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).
Les montants et décomptes regroupent les projets publiés actuellement rattachés à ce territoire dans Suivi Subventions. Ils ne constituent pas un inventaire exhaustif de toutes les aides publiques.